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2018 – Brexit Les négociations s’accélèrent

Le 29 mars 2017, le gouvernement britannique a formellement demandé de se retirer de l’Union européenne. Le Royaume-Uni (R-U) a activé l’article 50 du Traité, marquant ainsi le début des négociations sur le Brexit. 

Outre les citoyens, les services financiers et les douanes, le transport est l’un des quatre domaines qui sont considérés comme prioritaires par la Commission européenne en raison de l’importance d’un éventuel retrait désordonné du Royaume-Uni pour l’Union européenne dans son ensemble et des lourdes implications d’un tel scénario. Le fait que le R-U devienne un pays tiers, avec ou sans période transitoire, aura des conséquences pour le secteur du transport au sens le plus large. Le transport aérien et le transport routier seront certainement perturbés par le fait que les règles de l’UE cesseront de s’appliquer. De plus, le secteur du transport sera également confronté à la nécessité d’adapter les formalités douanières et les contrôles.  

Au niveau belge, une task force en charge du Brexit a été créée. Elle est coordonnée et présidée par le SPF Affaires étrangères. Une task force a également été créée au sein de notre SPF et un coordinateur Brexit a été désigné dans chaque DG. La Cellule Eurocoordination assure la liaison avec le SPF Affaires étrangères et la Représentation permanente de la Belgique auprès de l’UE et communique le feed-back aux personnes de contact internes. La task force interne réalise des analyses d’impact, détermine la position à adopter et examine quelles mesures de politique et législatives peuvent être prises pour faire face aux conséquences du Brexit. Elle vérifie également si les stakeholders sont bien préparés. Au besoin, des informations sont communiquées au secteur. Elle a aussi participé aux séminaires techniques du groupe de travail sur l’article 50 concernant le transport et aux différentes réunions de la DGE. 

Fin 2018, deux scénarios sont encore sur la table : un Brexit négocié et un Brexit dur. Nous nous préparons aux deux scénarios. La Commission européenne a annoncé un certain nombre de « mesures d’urgence » temporaires concernant spécifiquement le transport routier et le transport aérien. Les propositions de règlements devront également faire l’objet d’un suivi et d’une analyse en 2019.  

Personne ne peut prédire quel sera le dénouement du Brexit. Une chose est cependant certaine : le SPF Mobilité et Transports fait tout son possible pour se préparer à tous les cas de figure. 

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